Legal Notice
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Ce règlement s’applique en Europe à compter du 25 mai 2018.En venant sur notre site, vous nous laissez vos coordonnées uniquement pour nous contacter, nous demander des informations quant aux produits ou pour recevoir un catalogue.Dans ce cas, et seulement dans ce cas, vos coordonnées telles que l’adresse courriel et adresse postale sont mémorisées.Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour vous tenir informés de notre actualité telle que produits nouveaux ou participations à des salons professionnels. Dans tous les cas aucune information vous concernant n’est donnée à des tiers.Nous avons mis à jour nos conditions générales d’utilisation. En fait, nous n’avons pas changé nos règles, mais avons rédigé une version facile à comprendre de ces termes, selon les recommandations du RGPD. L’utilisation du site www.biosud.eu en tant que simple visiteur implique votre acceptation de cette mise à jour des conditions générales d’utilisation. Nous avons choisi d’être transparents vis-à-vis de l'utilisation de vos données personnelles. Nous espérons que cette transparence renforcera la confiance que vous nous portez.Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, vous pouvez vous désinscrire en adressant un mail à mail@biosud.eu auquel nous répondrons dans les meilleurs délais.
Conditions générales d'utilisation :Le site internet Biosud.eu est édité par Mr Julien Dubois, gérant de la SARL BiosudAdresse : 1, Avenue de la Mer06270 Villeneuve Loubet Nom et adresse de l'hébergeur : 1&1 INTERNET SARLSécurisation des données Les données sont hébergées par les hébergeurs suivants : 1&1 INTERNET SARLToutes les communications entre votre navigateur et notre serveur utilisent le protocole HTTPS qui crypte les données avant qu’elles ne transitent sur le réseau. Par ailleurs, les mots de passe ne sont pas stockés en clair dans notre base de données mais sont cryptés en utilisant les dernières technologies de sécurisation des mots de passe. Enfin, les communications entre nos différents ordinateurs se font sur un réseau privé qui n’est pas accessible depuis l’extérieur.Publicité chez Biosud : nous ne sommes pas adeptes de Big Brother. Il n’y a donc pas de publicité. Autres tiers :Comme à peu près tous les sites du web, nous avons : des boutons Facebook, Twitter & liens vers d’autres sites de nos partenaires sur la plupart des pages, qui, lorsque vous êtes connectés(es) sur ces plateformes et surfez sur Biosud, vont stocker des informations personnelles selon leurs propres règles. Profil copropriétaire, prestataire, institutionnel :Notre philosophie a toujours été de demander à être connecté seulement lorsque vous écrivez un contenu. Nous pouvons être amenés à vous demander :Nom de la société dans laquelle vous agissezAdresse TéléphoneE-mail D’autre part nous lions à votre profil les données suivantes :Nous gardons en outre des données de consultation des documents ouverts. L’objectif est avant tout d’archiver, cependant pour des raisons d’intégrité des données, nous conservons les données brutes, c’est à dire qui a ouvert quel document à quelle heure. Afin de vous sécuriser davantage le webmaster et le DPO sont une et une seule même personne. Contact du DPO (“Digital Protection Officer”) : Vous pouvez nous contacter à propos de la vie privée à l’adresse mail@biosud.eu
Version complète des conditions Générales d’utilisation :Préambule Le Site Biosud, désigné ci-après par "le Site", est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre le Visiteur et le Site. Est dénommé "Visiteur" toute personne physique ou morale ayant une relation quelconque avec le site, incluant mais non limité aux internautes allant sur le Site, et aux entités physiques ou morales qui utiliseraient en partie ou pleinement le Site.Est dénommé "Contenu" toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels.Sont dénommés "Services" tous les services disponibles sur le Site, incluant mais non limités à la newsletter, à la messagerie, à la présentation de contenu.Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation du Site implique l'acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation de la part du Visiteur.Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation sans préavis. Propriété intellectuelle Tout le Contenu reste la propriété exclusive des Auteurs, de Biosud, et de ses partenaires.Tous les éléments du Site ou reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'Auteur, droits voisins, et droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, l’utilisation pour un professionnel dans le but de s’informer des produits proposés est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.En conséquence, le Visiteur s'engage à, d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie d'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et par écrit du webmaster du site Biosud. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.Le site Biosud s'est associé avec des partenaires qui parfois lui fournissent un contenu dissocié. Ceux-ci s'engagent à ne pas poursuivre le Site d'une quelconque manière, ayant donné leur accord de reproduction au préalable. Ils ne pourront retirer le contenu qu'ils auront fourni une fois leur accord donné pour la publication de leur Contenu sur le Site, sauf accord avec Biosud (l'accord peut être donné si le retrait de ce contenu ne nuit pas à la cohésion du site). Les partenaires sont seuls responsables du contenu qu'ils publient. S'il s'avérait qu'un contenu du Site ne respectait pas les droits d'Auteur, la responsabilité de Biosud serait considérée comme nulle, et c'est celle du prestataire qui serait engagée. Les prestataires dont les produits et services sont sur le Site reconnaissent que l'utilisation de contenu de leur site sur Biosud (tels que, mais non limités aux images et textes) ont pour but de présenter leurs produits et services, et, à ce titre, s'engagent à ne pas poursuivre le Site pour non-respect de propriété intellectuelle puisque la reproduction de ce contenu est destinée à promouvoir leur produits et services. En cas de réclamation, ce contenu sera cependant retiré et Biosud se réserve le droit de retirer également les articles écrits sur les produits de ces sociétés. Limitation de la responsabilité Le Site contient des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Biosud. Ces liens sont vérifiés lors de leur intégration dans le Site et un soin particulier a été pris de vérifier la légalité des sites ainsi référés. Cependant Biosud ne pourra être tenu responsable ni directement ni indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas ou plus les dispositions légales et réglementaires tant françaises que mondiales en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect. Biosud ne sera pas porté pour responsable du contenu dont la mise à jour est faite de manière automatique à partir de sites partenaires, si ce contenu ne respectait pas le droit français. Le responsable unique serait alors le fournisseur du contenu et BIOSUD serait dégagé de toute responsabilité. Biosud fait son possible pour garder les informations (nominatives ou non) à l'abri de tout piratage. Néanmoins, il ne pourra pas être porté pour responsable si ces données venaient à être volées et/ou piratées. Dommages Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Biosud ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de Biosud ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l'égard de tout tiers.Garanties Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que Le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de Biosud et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. Biosud ne garantit pas que le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes, le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, le Site ne contiendra aucun virus.Tout matériel téléchargé et / ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et Biosud ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données éventuellement subis par votre ordinateur. Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de Biosud ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions. Données personnelles : Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le Visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance de Biosud lors de l'utilisation de son site. Le Visiteur reconnaît savoir que Biosud est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement par Biosud et permet au site de fournir des services en adéquation avec le profil du Visiteur. Certains services nécessitent l'inscription du Visiteur. Celui-ci s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur lui-même, ce afin d'aider le site Biosud à lui apporter des services le plus en adéquation avec son profil. A l'issue de la procédure d'inscription, le Visiteur reçoit un nom de compte et un mot de passe. Il est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ses comptes et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. Le Visiteur s'engage à informer immédiatement Abado Immobilier de toute utilisation non autorisée de son compte et / ou de son mot de passe et / ou de toute atteinte à la sécurité, et à s'assurer qu'à l'issue de chaque session le Visiteur se déconnecte explicitement. Biosud ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe. Droit applicable - Litiges Le Site et les Services sont soumis au droit français. En cas de litige seuls les tribunaux de la région PACA seront compétents.Pour la SARL Biosud, le Gérant, Julien Dubois
Ce règlement s’applique en Europe à compter du 25 mai 2018.
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Dans ce cas, et seulement dans ce cas, vos coordonnées telles que l’adresse courriel et adresse postale sont mémorisées.
Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour vous tenir informés de notre actualité telle que produits nouveaux ou participations à des salons professionnels. Dans tous les cas aucune information vous concernant n’est donnée à des tiers.
Nous avons mis à jour nos conditions générales d’utilisation. En fait, nous n’avons pas changé nos règles, mais avons rédigé une version facile à comprendre de ces termes, selon les recommandations du RGPD. L’utilisation du site www.biosud.eu en tant que simple visiteur implique votre acceptation de cette mise à jour des conditions générales d’utilisation.
Nous avons choisi d’être transparents vis-à-vis de l'utilisation de vos données personnelles.
Nous espérons que cette transparence renforcera la confiance que vous nous portez.
Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, vous pouvez vous désinscrire en adressant un mail à mail@biosud.eu auquel nous répondrons dans les meilleurs délais.
Conditions générales d'utilisation :
Le site internet Biosud.eu est édité par Mr Julien Dubois, gérant de la SARL Biosud
Adresse : 1, Avenue de la Mer
06270 Villeneuve Loubet
Nom et adresse de l'hébergeur : 1&1 INTERNET SARL
Sécurisation des données Les données sont hébergées par les hébergeurs suivants : 1&1 INTERNET SARL
Toutes les communications entre votre navigateur et notre serveur utilisent le protocole HTTPS qui crypte les données avant qu’elles ne transitent sur le réseau. Par ailleurs, les mots de passe ne sont pas stockés en clair dans notre base de données mais sont cryptés en utilisant les dernières technologies de sécurisation des mots de passe. Enfin, les communications entre nos différents ordinateurs se font sur un réseau privé qui n’est pas accessible depuis l’extérieur.
Publicité chez Biosud : nous ne sommes pas adeptes de Big Brother. Il n’y a donc pas de publicité.
Autres tiers :
Comme à peu près tous les sites du web, nous avons : des boutons Facebook, Twitter & liens vers d’autres sites de nos partenaires sur la plupart des pages, qui, lorsque vous êtes connectés(es) sur ces plateformes et surfez sur Biosud, vont stocker des informations personnelles selon leurs propres règles.
Profil copropriétaire, prestataire, institutionnel :
Notre philosophie a toujours été de demander à être connecté seulement lorsque vous écrivez un contenu. Nous pouvons être amenés à vous demander :
Nom de la société dans laquelle vous agissez
Adresse
Téléphone
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D’autre part nous lions à votre profil les données suivantes :
Nous gardons en outre des données de consultation des documents ouverts. L’objectif est avant tout d’archiver, cependant pour des raisons d’intégrité des données, nous conservons les données brutes, c’est à dire qui a ouvert quel document à quelle heure.
Afin de vous sécuriser davantage le webmaster et le DPO sont une et une seule même personne.
Contact du DPO (“Digital Protection Officer”) : Vous pouvez nous contacter à propos de la vie privée à l’adresse mail@biosud.eu
Version complète des conditions Générales d’utilisation :
Préambule
Le Site Biosud, désigné ci-après par "le Site", est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre le Visiteur et le Site. Est dénommé "Visiteur" toute personne physique ou morale ayant une relation quelconque avec le site, incluant mais non limité aux internautes allant sur le Site, et aux entités physiques ou morales qui utiliseraient en partie ou pleinement le Site.
Est dénommé "Contenu" toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels.
Sont dénommés "Services" tous les services disponibles sur le Site, incluant mais non limités à la newsletter, à la messagerie, à la présentation de contenu.
Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation du Site implique l'acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation de la part du Visiteur.
Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation sans préavis.
Propriété intellectuelle Tout le Contenu reste la propriété exclusive des Auteurs, de Biosud, et de ses partenaires.
Tous les éléments du Site ou reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'Auteur, droits voisins, et droits des marques.
A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, l’utilisation pour un professionnel dans le but de s’informer des produits proposés est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, le Visiteur s'engage à, d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie d'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et par écrit du webmaster du site Biosud. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.
Le site Biosud s'est associé avec des partenaires qui parfois lui fournissent un contenu dissocié. Ceux-ci s'engagent à ne pas poursuivre le Site d'une quelconque manière, ayant donné leur accord de reproduction au préalable. Ils ne pourront retirer le contenu qu'ils auront fourni une fois leur accord donné pour la publication de leur Contenu sur le Site, sauf accord avec Biosud (l'accord peut être donné si le retrait de ce contenu ne nuit pas à la cohésion du site). Les partenaires sont seuls responsables du contenu qu'ils publient. S'il s'avérait qu'un contenu du Site ne respectait pas les droits d'Auteur, la responsabilité de Biosud serait considérée comme nulle, et c'est celle du prestataire qui serait engagée. Les prestataires dont les produits et services sont sur le Site reconnaissent que l'utilisation de contenu de leur site sur Biosud (tels que, mais non limités aux images et textes) ont pour but de présenter leurs produits et services, et, à ce titre, s'engagent à ne pas poursuivre le Site pour non-respect de propriété intellectuelle puisque la reproduction de ce contenu est destinée à promouvoir leur produits et services. En cas de réclamation, ce contenu sera cependant retiré et Biosud se réserve le droit de retirer également les articles écrits sur les produits de ces sociétés.
Limitation de la responsabilité Le Site contient des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Biosud. Ces liens sont vérifiés lors de leur intégration dans le Site et un soin particulier a été pris de vérifier la légalité des sites ainsi référés. Cependant Biosud ne pourra être tenu responsable ni directement ni indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas ou plus les dispositions légales et réglementaires tant françaises que mondiales en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect. Biosud ne sera pas porté pour responsable du contenu dont la mise à jour est faite de manière automatique à partir de sites partenaires, si ce contenu ne respectait pas le droit français. Le responsable unique serait alors le fournisseur du contenu et BIOSUD serait dégagé de toute responsabilité. Biosud fait son possible pour garder les informations (nominatives ou non) à l'abri de tout piratage. Néanmoins, il ne pourra pas être porté pour responsable si ces données venaient à être volées et/ou piratées. Dommages Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Biosud ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de Biosud ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l'égard de tout tiers.
Garanties Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que
Le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de Biosud et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
Biosud ne garantit pas que le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes, le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, le Site ne contiendra aucun virus.
Tout matériel téléchargé et / ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et Biosud ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données éventuellement subis par votre ordinateur.
Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de Biosud ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.
Données personnelles : Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le Visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance de Biosud lors de l'utilisation de son site. Le Visiteur reconnaît savoir que Biosud est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement par Biosud et permet au site de fournir des services en adéquation avec le profil du Visiteur. Certains services nécessitent l'inscription du Visiteur. Celui-ci s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur lui-même, ce afin d'aider le site Biosud à lui apporter des services le plus en adéquation avec son profil. A l'issue de la procédure d'inscription, le Visiteur reçoit un nom de compte et un mot de passe. Il est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ses comptes et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. Le Visiteur s'engage à informer immédiatement Abado Immobilier de toute utilisation non autorisée de son compte et / ou de son mot de passe et / ou de toute atteinte à la sécurité, et à s'assurer qu'à l'issue de chaque session le Visiteur se déconnecte explicitement. Biosud ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe. Droit applicable - Litiges Le Site et les Services sont soumis au droit français. En cas de litige seuls les tribunaux de la région PACA seront compétents.
Pour la SARL Biosud, le Gérant, Julien Dubois
